Ecole de Formation des Avocats Centre Sud

Les devoirs et obligations des élèves

La discipline

Pour que le cycle de formation au sein de l'Ecole se déroule dans les meilleures conditions pour tous, il est indispensable que chaque élève respecte un certain nombre de règles élémentaires de discipline et de courtoisie, qui ont été édictées moins pour contrôler que pour responsabiliser :

  • Tous les élèves sont soumis à une obligation impérative de ponctualité et d'assiduité tant aux enseignements dispensés qu'aux divers stages effectués ; cette obligation ne souffre d'aucune dérogation possible ;

  • Chaque absence ou retard devra préalablement être annoncé(e) et, en toute hypothèse, devra être pleinement justifié(e) dans les plus brefs délais, par écrit, pièces justificatives à l'appui (avis d'arrêt maladie notamment) ;

  • Toute absence ou retard non justifié(e) et/ou non autorisé(e) sera portée au dossier de l'élève concerné. L'attention des élèves avocats est attirée sur le fait que leur assiduité est particulièrement contrôlée dès lors qu'elle est une composante du contrôle continu. Tout manquement de l'élève avocat à l'obligation d'assiduité aura nécessairement une incidence sur la note de contrôle continu attribuée par le jury du CAPA.

  • Il est strictement interdit de signer les feuilles d'émargement pour le compte d'autrui. Un tel acte constitue un faux ou un usage de faux passible du conseil de discipline, que ce soit pour le signataire ou pour le bénéficiaire ;

  • Chacun devra veiller à la propreté des locaux, respecter le matériel (notamment informatique et documentaire) mis à sa disposition et respecter les horaires d'ouverture du secrétariat en évitant tout dérangement intempestif.

L'hygiène, la sécurité et l'environnement
Conformément aux dispositions du décret n° 2006-1386 du 15 novembre 2006, l'Ecole étant un lieu affecté à un usage collectif, il est strictement interdit de fumer dans les locaux de l'Ecole.

Les élèves désirant fumer devront se tenir à l'extérieur des locaux et sont priés d'éteindre leurs cigarettes et jeter leurs mégots dans le cendrier prévu à cet effet à l'entrée de l'Ecole.

De même, pour des raisons d'hygiène et de propreté, il est également interdit de se restaurer et de se désaltérer dans les salles de cours, la bibliothèque et le hall d'accueil de l'Ecole.

Enfin, dans le respect de l'environnement, il est demandé aux élèves de veiller à éteindre les lumières des diverses salles et des toilettes de l'Ecole lorsqu'ils quittent les lieux.